Conditions d’utilisation

  1. Introduction

    • Cette boutique en ligne est exploitée par jérôme royer, désigné ci-après comme "l'Artiste" ou "le Vendeur". En utilisant cette boutique, vous acceptez de vous conformer aux présentes Conditions Générales d'Utilisation.

  2. Commandes et Paiements

    • Vous pouvez passer des commandes pour les œuvres d'art mises en vente sur cette boutique en ligne. Les prix et les modes de paiement acceptés sont indiqués sur la page de commande.

  3. Livraison et Retours

    • Les détails sur les frais de livraison, les délais de livraison et les politiques de retour sont disponibles sur la page d'information du produit. Veuillez consulter ces informations avant de passer une commande.

  4. Droits d'Auteur et Propriété Intellectuelle

    • Toutes les œuvres d'art, images, textes et contenus présents sur cette boutique en ligne sont protégés par le droit d'auteur. Vous ne pouvez pas copier, reproduire ou utiliser ces contenus sans l'autorisation expresse de l'Artiste.

  5. Confidentialité

    • L'Artiste s'engage à respecter votre vie privée. Les informations que vous fournissez lors de votre commande seront utilisées uniquement à des fins de traitement de la commande et de communication avec vous.

  6. Responsabilité

    • L'Artiste ne peut être tenu responsable de tout dommage ou perte résultant de l'utilisation de cette boutique en ligne, de la livraison des produits ou de tout autre aspect de la transaction, sauf en cas de négligence grave.

  7. Résiliation

    • L'Artiste se réserve le droit de résilier ou de suspendre votre accès à la boutique en ligne en cas de violation des présentes conditions.

  8. Modification des Conditions

    • Les présentes Conditions Générales d'Utilisation peuvent être modifiées à tout moment par l'Artiste. Les modifications seront publiées sur cette boutique en ligne.

  9. Droit Applicable et Juridiction

    • Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par les lois en vigueur dans [juridiction compétente]. Tout litige sera soumis à la juridiction des tribunaux compétents de [ville ou région compétente].

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