Terms of sale

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les droits et obligations du vendeur (l'artiste) et de l'acheteur concernant la vente des œuvres d'art en ligne.

2. Produits

2.1 Description des produits : Le vendeur s'engage à fournir des descriptions détaillées et précises des œuvres d'art proposées à la vente, y compris leurs caractéristiques, leurs dimensions, et leur prix.

2.2 Disponibilité des produits : Les œuvres d'art sont proposées à la vente dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un produit, le vendeur s'engage à informer l'acheteur dans les plus brefs délais.

3. Prix

Les prix des œuvres d'art sont indiqués en euros (ou dans la devise applicable) et incluent toutes les taxes. Les frais de livraison, le cas échéant, sont précisés séparément avant la validation de la commande.

4. Commande

4.1 Processus de commande : L'acheteur peut passer commande en ligne en ajoutant les œuvres d'art souhaitées à son panier, en vérifiant sa commande, en fournissant les informations de livraison, et en effectuant le paiement.

4.2 Confirmation de commande : Le vendeur envoie une confirmation de commande par email, indiquant le récapitulatif de la commande, les informations de livraison, et les CGV.

5. Paiement

5.1 Modes de paiement : Les modes de paiement acceptés sont précisés sur le site web du vendeur.

5.2 Sécurité des paiements : Les paiements en ligne sont sécurisés, et les informations de paiement sont traitées de manière confidentielle.

6. Livraison

6.1 Délais de livraison : Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande. Le vendeur s'engage à faire de son mieux pour respecter ces délais.

6.2 Frais de livraison : Les frais de livraison sont à la charge de l'acheteur et sont précisés avant la validation de la commande.

7. Droit de rétractation

L'acheteur dispose d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de l'œuvre d'art pour retourner le produit et demander un remboursement.

8. Garanties

Le vendeur garantit la conformité des œuvres d'art vendues et s'engage à rembourser ou à remplacer tout produit défectueux.

9. Propriété intellectuelle

Les œuvres d'art sont la propriété intellectuelle de l'artiste. L'acheteur s'engage à respecter les droits d'auteur et de propriété intellectuelle associés.

10. Litiges

En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution à l'amiable. En cas d'échec, les tribunaux compétents seront saisis.

11. Données personnelles

Les données personnelles collectées lors de la commande sont traitées conformément à la législation en vigueur sur la protection des données.

12. Modification des CGV

Le vendeur se réserve le droit de modifier les CGV. Les nouvelles conditions générales de vente seront publiées sur le site web du vendeur.